Séance du 4 février 2025
Mathieu HANOTIN
1Election du secrétaire de séance
VOTE
Mathieu HANOTIN
Dina DEFFAIRI-SAISSAC
Kader CHIBANE
Philippe MONGES
Karim BOUAMRANE
Dina DEFFAIRI-SAISSAC
Mathieu HANOTIN
21 Subvention de soutien à Mayotte
Mathieu HANOTIN
Amina MOUIGNI
VOTE
32 Dispositif sur le soutien à l'activité professionnelle des personnes souffrant d'incapacités ou de pathologies liées à la santé menstruelle, gynécologique ou reproductive.
Mathieu HANOTIN
Corinne CADAYS-DELHOME
Hervé CHEVREAU
Mathieu HANOTIN
Nadya SOLTANI
Sofia BOUTRIH
VOTE
43 Rue de Paris et avenue Gallieni à Pierrefitte-sur-Seine : bilan de la concertation préalable
Laurent MONNET
Michel FOURCADE
VOTE
54 PRIR Epinay-sur-Seine _ Requalification de l'Esplanade de l'Hôtel de Ville _ Concertation complémentaire
Adrien DELACROIX
Hervé CHEVREAU
Adrien DELACROIX
VOTE
65 Approbation de l'ouverture et des modalités de la participation du public par voie électronique relative à la réalisation de la ZAC Quartier de la Mairie à La Courneuve
Adrien DELACROIX
VOTE
76 ZAC Pleyel - approbation de l'avenant n°3 de résiliation du Traité de Concession avec la SPL
Adrien DELACROIX
87 Opération Cœur Pleyel - Approbation du Traité de Concession et désignation de la SPL
Adrien DELACROIX
Sophie RIGARD
Adrien DELACROIX
Mathieu HANOTIN
VOTE
98 Projet de recyclage par acquisition-démolition de la copropriété "Les Joyeux" à Aubervilliers via une procédure de déclaration d'état de carence - Désignation du concessionnaire, approbation du traité de concession et autorisation de signature, approbation de la participation financière de Plaine Commune, délégation du DPU et du DPUR au concessionnaire.
Katy BONTINCK
Karine FRANCLET
VOTE
109 Permis de Louer - Extension du périmètre d'application de l'autorisation préalable de mise en location sur le territoire de Saint Denis - Extension du périmètre d'application de la déclaration de mise en location sur le territoire de Villetaneuse - Extension du périmètre d'application de l'autorisation préalable de mise en location sur le territoire d'Epinay sur Seine - Mise à jour des délégations de compétence entre l'EPT Plaine Commune et les Villes
Katy BONTINCK
VOTE
1110 Examen des CRACL 2023 : Rapport de synthèse
Adrien DELACROIX
Katy BONTINCK
Adrien DELACROIX
Jean-Noël MICHE
Mathieu HANOTIN
Sofia BOUTRIH
VOTE
1211 à 43 CRACL 2023
VOTE
1344 Approbation des modifications de statuts, désignation du représentant de l'EPT et nomination/renouvellement des personnalités qualifiées pour l'EPCC Pôle Sup'93
Leyla TEMEL
VOTE
1445 Tableau des emplois
Nadya SOLTANI
VOTE
1546 Désignation de Madame Florence LAROCHE, Vice-présidente en charge de l'Enseignement supérieur pour représenter l'EPT à l'université Paris 8
Mathieu HANOTIN
VOTE
Mathieu HANOTIN
16Fin de séance