Séance du 12 décembre 2024

1Désignation d’un secrétaire de séance

2Appel nominal

3Communications de M. le Maire

4Interventions préalables

5Groupe Progressistes et Républicains

6Groupe Pour Lyon

7Groupe Droite, Centre et Indépendants

8Groupe Socialiste, la gauche sociale et écologique

9Groupe Lyon en commun

10 Groupe Les Ecologistes

11Adoption du procès-verbal du 26 septembre 2024

12Compte-rendu des décisions n° D_24_1014 prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 30 juillet 2020

13Information concernant l’octroi d’une protection fonctionnelle à un élu du Conseil municipal

14DESIGNATIONS

15D_24_1015 Conseil d'administration du lycée de Saint Just à Lyon 5e et du lycée général du Parc à Lyon 6e - Remplacement de représentants par le Conseil municipal

16D_24_1016 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Remplacement d'un membre par le Conseil municipal

17D_24_1017 Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

18QUESTIONS ORALES DES CONSEILS D’ARRONDISSEMENT

19Question du Conseil du 4ème arrondissement : Intervention de la prévention spécialisée sur le quartier PERNON

20Question du Conseil du 5ème arrondissement : Bénéfices des travaux de rénovation des écoles sur le plan énergétique et budgétaire

21Question du Conseil du 6ème arrondissement : Nuisances engendrées par l’activité des services de livraison

22Commission Transition écologique - Mobilités

23D_24_0990 "Lyon en transition(s)" Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2024

24D_24_1002 Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les associations à but non lucratif exerçant des missions d'intérêt général dans le cadre d'activités d'utilité sociale

25D_24_0997 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 1 (Lyon 7ème) - Lancement de l'opération n° 60094001 "CTMO Voie lyonnaise 1" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012

26D_24_1005 Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon - ENSBAL, pour les locaux situés 7 rue Gilibert à Lyon 2ème

27D_24_1013 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'"Association pour l'édification d'un Mémorial de la Shoah à Lyon" relative à l'entretien du monument pour 10 ans -

28Dossiers sans demande d’intervention

29D_24_1001 Convention de financement d'études et d'actions de coopération pour la rénovation énergétique du patrimoine public sur le territoire métropolitain - Programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE) - Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention relative à l'appel à manifestation d'intérêt CHENE 2

30D_24_0991 à D_24_0996 - PPI

31Commission Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines - Politique funéraire

32D_24_0922 Délégation de service public pour l'exploitation du service extérieur des pompes funèbres, du crématorium et du four à reliquaire à Lyon - Choix du titulaire - Approbation du contrat de délégation de service public - Autorisation de signer le contrat

33D_24_0917 Tarification des cimetières pour application au 1er mars 2025

34D_24_0908 Autorisation relative aux dépenses d'investissement préalablement au vote du budget primitif 2025

35D_24_0923 Modification du tableau des effectifs

36D_24_0927 Régime indemnitaire des policiers municipaux

37Dossiers sans demande d’intervention

39CULTURE - DÉMOCRATIE LOCALE - POLITIQUE DE LA VILLE - VIE ÉTUDIANTE

40D_24_0959 Fête des Lumières 2024 : Financement et partenariat privés - Approbation de conventions

41D_24_0960 Projet de transformation de la Place Gabriel Péri - Volet accès aux droits - Approbation et autorisation de signature de la convention partenariale 2024- 2027 dans le cadre du Pacte local des Solidarités

42Dossiers sans demande d’intervention

43Commission Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative

44D_24_0977 Participations financières de la Métropole de Lyon pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges au titre de l'année 2022-2023 et approbation d'une convention entre la Ville et la Métropole pour 2023-2026

45D_24_0976 Budget participatif 2022 - Lancement de l'opération n°08036026 ' Gymnase Colbert (Lyon 8e) : réaménagement et végétalisation ' - Affectation d'une partie de l'AP 2021-4, programme 00004

46Dossiers sans demande d’intervention

47Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté

48D_24_0981 Lyon 9eme - ZAC Duchère - Le Plateau - acquisition de parcelles de terrain auprès de la SERL à l'euro symbolique - allée Jacky Maurice, boulevard de la Duchère, rue Albert Jacquard - EI 09362 - N° inventaire 09362T001-01 - EI 09360 - N° inventaire 09360T002-01

49Dossiers sans demande d’intervention

50D_24_0979 Lyon 5ème et 9ème - Poursuite de l'opération n° 65008002 "Parc des Balmes" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1 - programme 00012 et lancement des travaux.

51Commission Emploi - Economie durable - International - Tourisme

52D_24_0896 Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public

53D_24_0897 Approbation de la convention relative aux modalités d'exercice de la police spéciale de la publicité en matière d'enseignes avec la Métropole de Lyon

54D_24_0898 Avis sur les ouvertures dominicales accordées par le Maire au titre de l'année 2025

55Dossiers sans demande d’intervention

56Fin de séance