Séance du 19 décembre 2023
1Ouverture de séance
Mathieu HANOTIN
2Désignation du secrétaire de séance
Mathieu HANOTIN
3Approbation du précédent procès-verbal
Mathieu HANOTIN
4Approbation des relevés de décisions du Président
Mathieu HANOTIN
5 1 Désignation d'un référent déontologue pour les élus du conseil de territoire de Plaine Commune
Mathieu HANOTIN
62 Décision modificative n°3 du budget principal
Hervé CHEVREAU
73 Fonds de compensation des charges territoriales définitif 2023 et provisoire 2024
Hervé CHEVREAU
84 Rapport d'orientations budgétaires 2024
Hervé CHEVREAU
Dina DEFFAIRI-SAISSAC
Mathieu HANOTIN
Kader CHIBANE
Mathieu HANOTIN
Patrice KONIECZNY
Éric MORISSE
Corinne CADAYS-DELHOME
Mauna TRAIKIA
Sonia BENNACER
Mathieu HANOTIN
95 Plan Territorial de Stationnement et définition des principes et tarifications du stationnement payant sur voirie
Christian PERNOT
Mathieu HANOTIN
106 Tarifs de redevance d'occupation du domaine public 2024
Antoine MOKRANE
Adrien DELACROIX
Mathieu HANOTIN
117 Actualisation des tarifs de redevance spéciale pour la collecte des déchets au porte-à-porte et le dépôt en déchèterie
Corentin DUPREY
Dina DEFFAIRI-SAISSAC
Mathieu HANOTIN
128 Ouverture anticipée des crédits 2024
Hervé CHEVREAU
Mathieu HANOTIN
139 ZAC de la Tour La Courneuve : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRACL) arrêté au 31/12/2022 présenté par la SEM Plaine Commune Développement
Adrien DELACROIX
Mathieu HANOTIN
1410 Suppression de la ZAC Bel Air Nord à Saint-Denis
Adrien DELACROIX
1511 Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain d'Aubervilliers
Katy BONTINCK
Mathieu HANOTIN
1612 Signature de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de Saint-Denis
Katy BONTINCK
Mathieu HANOTIN
1713 Permis de Louer - délégation de compétence à la ville de Villetaneuse
Katy BONTINCK
Mathieu HANOTIN
1814 Tableau des emplois
Nadya SOLTANI
Mathieu HANOTIN
19Fin de séance